748 délibérations

2016.11.05

Conseil Municipal des Enfants – Elargissement de la composition - Délibération modificative

Conseil du 22/11/2016

2016.11.06

Autorisation de signature d’une convention avec l’Etat dans le cadre du raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations

Conseil du 22/11/2016

2016.11.07

Programme d’intervention pour la réhabilitation du bâti – Renouvellement de la convention avec SOLIHA VAR

Conseil du 22/11/2016

2016.11.03

Modification du tableau des effectifs – Création de 3 emplois d'agent spécialisé des écoles maternelles principal de 2ème classe et d'un emploi de technicien territorial

Conseil du 22/11/2016

2016.11.04

Mise en place de l’Agenda d'Accessibilité Programmée (AD’AP) – Dépôt du dossier et présentation de la demande d’approbation de cet agenda auprès de la Préfecture

Conseil du 22/11/2016

2016.11.02

Quartier de la Miolane - Garantie d’emprunts sollicitée par le Logis Familial Varois – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la réalisation de 35 logements locatif sociaux - Boulevard de la Litorne

Conseil du 22/11/2016

2016.11.01

Débat d’Orientations Budgétaires – Exercice 2017 – Commune - Ports - Eau - Assainissement collectif

Conseil du 22/11/2016

2016.10.13

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2017/2018 - Signature des marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 25/10/2016

2016.10.11

Programme d’Aménagement d’Ensemble de la Miolane - Autorisation de Programme n° 2 sur le Budget de la Commune - Ajustements

Conseil du 25/10/2016

2016.10.12

Budget Commune - Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur – Exercice 2016

Conseil du 25/10/2016

2016.10.05

Commission municipale de la vie quotidienne et des quartiers - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

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