748 délibérations

2016.10.06

Office de Tourisme - Désignation des représentants de la Commune au sein du comité de direction de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.03

Commission municipale de l'urbanisme - Désignation des représentants du Cosneil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.04

Commission municipale de prévention - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 25/10/2016

2016.10.12

Renforcement de la sécurité des établissements scolaires - Demande d'aide au titre du fonds interministériel de prévention de la déliquance et de la radicalisation

Conseil du 04/10/2016

2016.10.11

SYMIELECVAR – Mise à disposition de biens suite à transfert de compétences

Conseil du 04/10/2016

2016.10.09

Indemnité de Conseil pouvant être allouée au Comptable de la Commune - Délibération modificative

Conseil du 04/10/2016

2016.10.07

Demande de classement en station de tourisme - Attestation d’absence d’infraction aux législations et règlementations sanitaires

Conseil du 04/10/2016

2016.10.08

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d’Urbanisme – Modalités de mise à disposition du public

Conseil du 04/10/2016

2016.10.05

Office de Tourisme - Demande de classement de l’Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie I

Conseil du 04/10/2016

2016.10.06

Demande de classement de la Commune de Saint Cyr sur Mer en Station de Tourisme

Conseil du 04/10/2016

2016.10.03

Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) sur l’évolution des coûts et prestations associées aux compétences antérieurement transférées

Conseil du 04/10/2016

2016.10.04

Présentation du rapport d’activité 2015 de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 04/10/2016

2016.10.02

Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) suite à la transformation en Communauté d’Agglomération

Conseil du 04/10/2016

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