748 délibérations

2016.05.17

Approbation des tarifs relatifs à l’exploitation du cinéma applicables à compter du 1er juillet 2016

Conseil du 03/05/2016

2016.05.18

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’achat de ressources numériques

Conseil du 03/05/2016

2016.05.16

Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 3 – exercice 2016

Conseil du 03/05/2016

2016.05.15

Procédure de délégation de service public – Gestion de la salle de Cinéma "Le Casino" - Approbation du contrat à intervenir

Conseil du 03/05/2016

2016.05.14

Réutilisation des eaux usées traitées pour l’arrosage des espaces verts de la Commune - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

Conseil du 03/05/2016

2016.03.001

Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l’investissement public local – Requalification de l’Avenue du port et de la Place du 18 juin

Conseil du 29/03/2016

2016.03.002

Conseil Départemental du Var – Demande globale d’aides financières – Exercice 2016

Conseil du 29/03/2016

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