807 délibérations

2016.03.001

Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l’investissement public local – Requalification de l’Avenue du port et de la Place du 18 juin

Conseil du 29/03/2016

2016.03.002

Conseil Départemental du Var – Demande globale d’aides financières – Exercice 2016

Conseil du 29/03/2016

2016.03.005

Stationnement commerçants quartier des Lecques – Les Jardins de la Mer –– Création d’un tarif

Conseil du 29/03/2016

2016.03.10

Subvention complémentaire - Association « La boule tranquille » - Décision Budgétaire Modificative n° 2

Conseil du 29/03/2016

2016.03.12

PAE de la Miolane – Bail à intervenir avec le Logis Familial Varois en vue de la réalisation de 40 logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne – Programme « les Câpriers » - Délibération modificative

Conseil du 29/03/2016

2016.03.13

Avis du Conseil Municipal sur le projet de schéma de mutualisation de services entre la Communauté d’Agglomération et les Communes membres

Conseil du 29/03/2016

2016.03.14

Office de Tourisme - Demande de classement de l'Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial en catégorie II

Conseil du 29/03/2016

2016.03.15

SAFER - Rétrocession au profit de la Commune – parcelle DX 37 lieu-dit « Le Regard »

Conseil du 29/03/2016

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