721 délibérations

2014.12.23

SYMIELECVAR – Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz

Conseil du 16/12/2014

2014.12.24

Modification n° 14 du P.O.S relative à l'ouberture à l'urbanisation du secteur de la Miolane - Approbation

Conseil du 16/12/2014

2014.12.25

Aménagement du secteur de la Miolane - Programme d’aménagement d’ensemble – Lancement d’un appel d’offres ouvert

Conseil du 16/12/2014

2014.12.26

Opération de mixité sociale – Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Partenariat entre la Commune et le bailleur social Var Habitat

Conseil du 16/12/2014

2014.12.27

Modification du tableau des effectifs – Création d'un emploi de technicien territorial

Conseil du 16/12/2014

2014.12.28

Modification du tableau des effectifs – Création d'un emploi de responsable du développement touristique

Conseil du 16/12/2014

2014.12.29

Contrat relatif à l’assurance statutaire du personnel communal - Avenant n°2

Conseil du 16/12/2014

2014.12.30

Comité Hygiène Sécurité et conditions de travail (Commune – C.C.A.S – caisse des écoles) – Détermination du nombre de représentants du personnel communal

Conseil du 16/12/2014

2014.12.31

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrat FREQ-01 et SIC-01

Conseil du 16/12/2014

2014.12.32

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière Contrat OUV-02 & SIC-01

Conseil du 16/12/2014

2014.12.33

Demande de subvention Etat/Europe au titre des mesures de gestion du site Natura 2000 la pointe fauconnière - Contrat OUV-03

Conseil du 16/12/2014

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