721 délibérations

2014.06.13

Créances irrécouvrables - Admissions en non-valeur - DBM - Budget Commune - Exercice 2014

Conseil du 03/06/2014

2014.06.15

SAFER - Rétrocession au profit de la Commune des parcelles cadastrées section CS 0034 et CS 0044

Conseil du 03/06/2014

2014.06.17

SAFER - Rétrocession au profit de la Commune - Parcelles BL n° 49 lieu dit "Alon Est"

Conseil du 03/06/2014

2014.06.18

Dénomination de la Commune en Commune touristique - Demande du Conseil Municipal auprès de Monsieur le Préfet du Var

Conseil du 03/06/2014

2014.06.19

Dissolution de l'ASCALT - Acceptation de don et transfert au CCAS de la gestion des logements sociaux gérés par l'Association

Conseil du 03/06/2014

2014.06.20

Autorisation d'occupation temporaire d'un bâtiment sur le site de la calanque de Port d'Alon pour l'organisation d'activités pédagogiques liées à la découverte des milieux marins (sentier sous-marin) - Convention à intervenir

Conseil du 03/06/2014

2014.04.08

Subventions aux personnes de droit privé - Rénovation façades - PACT du Var - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

2014.04.09

Conseil Général du Var - Demande globale d'aides financières en investissement et en fonctionnement - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

Pagination des publications