805 délibérations

2014.12.06

Comité consultatif développement durable - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 16/12/2014

2014.12.11

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de la Commune

Conseil du 16/12/2014

2014.12.12

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'eau

Conseil du 16/12/2014

2014.12.13

Programme d’aménagement d’ensemble de la Miolane - Autorisations de programme n° 2 sur le budget de l'Assainissement

Conseil du 16/12/2014

2014.12.17

Subventions aux Personnes de Droit Privé - Rénovation des façades - Pact Arim - Exercice 2015

Conseil du 16/12/2014

2014.12.23

SYMIELECVAR – Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l’occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz

Conseil du 16/12/2014

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