748 délibérations

2014.04.19

Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Convention cadre de formation - Année 2014

Conseil du 29/04/2014

2014.04.20

Désignation des Commissaires - Commission Communale des Impôts - Proposition du Conseil Municipal

Conseil du 29/04/2014

2014.04.01

Annulation du PLU par la CAA de Marseille - Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat - Autorisation donnée au Maire d'ester en Justice

Conseil du 15/04/2014

2014.04.02

Délégation du Conseil Municipal au Maire - au titre de l'article L 2122-22 du C.G.C.T

Conseil du 15/04/2014

2014.04.04

C.A.O. - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission d'Appel d'Offres

Conseil du 15/04/2014

2014.04.06

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Commissions Communales

Conseil du 15/04/2014

2014.04.08b

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des comités consultatifs

Conseil du 15/04/2014

2014.04.09

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Etablissements Publics - CCAS

Conseil du 15/04/2014

2014.04.10

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Etablissements Publics - Caisse des Ecoles

Conseil du 15/04/2014

2014.04.11

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Consultative des services publics locaux

Conseil du 15/04/2014

2014.04.12

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Syndicats Intercommunaux - Syndicat des Communes du Littoral Varois

Conseil du 15/04/2014

2014.04.13

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Syndicats Intercommunaux - SIVAAD

Conseil du 15/04/2014

2014.04.14

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Syndicats Intercommunaux - Adhésion de la Commune au groupement de commande des Collectivités Territoriales du Var

Conseil du 15/04/2014

2014.04.15

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Syndicats Intercommunaux - SIEEOV

Conseil du 15/04/2014

2014.04.16

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Syndicats Intercommunaux - SYMIELECVAR

Conseil du 15/04/2014

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