940 délibérations

2014.04.08

Subventions aux personnes de droit privé - Rénovation façades - PACT du Var - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

2014.04.09

Conseil Général du Var - Demande globale d'aides financières en investissement et en fonctionnement - Exercice 2014

Conseil du 29/04/2014

2014.04.10

Conseil Régional P.A.C.A - Demandes d'aides financières en investissement - Exercice 2014 - Pôle d'échange multimodal de la Gare

Conseil du 29/04/2014

2014.04.11

Conseil Régional P.A.C.A - Demandes d'aides financières en investissement - Exercice 2014 - Requalification du stade de la Falquette et de ses abords

Conseil du 29/04/2014

2014.04.12

D.R.A.C - Achat de mobiliers pour la Bibliothèque Municipale - Demande d'aide financière

Conseil du 29/04/2014

2014.04.16

Opération de mixité sociale - P.A.E de la Miolane - Promesses à intervenir avec l'E.P.F P.A.C.A et Var Habitat - Engagement partenarial entre la Commune et le bailleur social Var Habitat

Conseil du 29/04/2014

2014.04.18

Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L) - Fixation du montant de l'I.R.L pour 2013

Conseil du 29/04/2014

2014.04.19

Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Convention cadre de formation - Année 2014

Conseil du 29/04/2014

2014.04.20

Désignation des Commissaires - Commission Communale des Impôts - Proposition du Conseil Municipal

Conseil du 29/04/2014

2014.04.01

Annulation du PLU par la CAA de Marseille - Pourvoi en cassation devant le Conseil d'Etat - Autorisation donnée au Maire d'ester en Justice

Conseil du 15/04/2014

2014.04.02

Délégation du Conseil Municipal au Maire - au titre de l'article L 2122-22 du C.G.C.T

Conseil du 15/04/2014

2014.04.04

C.A.O. - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission d'Appel d'Offres

Conseil du 15/04/2014

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