961 délibérations
2016.07.04
Détermination du taux de promotion du nouveau cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux
Conseil du 05/07/2016
2016.07.03
Etat de la Collectivité – Information au Conseil Municipal
Conseil du 05/07/2016
2016.07.02
Plage des Lecques - Sous traités d’exploitation des lots de plage– Rapports annuels des délégataires – Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016
2016.07.01
Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2015
Conseil du 05/07/2016
2016.06.07
Budget Commune - Décision Budgétaire Modificative n° 5 – Exercice 2016
Conseil du 14/06/2016
2016.06.06
Désaffectation d’un ancien local antennes et déclassement d’une partie du domaine public communal – Cession d’une emprise au propriétaire riverain – Parcelle Avenue des Tropiques à Saint Cyr sur Mer
Conseil du 14/06/2016
2016.06.05
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Var - Projet de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Var (S.I.E.E.O.V) – Avis du Conseil Municipal
Conseil du 14/06/2016
2016.06.04
Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire communal – Champ d’application
Conseil du 14/06/2016
2016.06.03
Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du P.L.U
Conseil du 14/06/2016
2016.06.02
Budget des Ports – Créance irrécouvrable – Admission en non-valeur– Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2016
Conseil du 14/06/2016
2016.06.01
Budget Commune - Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision Budgétaire Modificative n° 4 – Exercice 2016
Conseil du 14/06/2016
2016.05.11
Affectation des résultats – Exercice 2015 – Eau
Conseil du 03/05/2016
2016.05.07
Comptes de Gestion – Exercice 2015 - Eau
Conseil du 03/05/2016
2016.05.20
Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l'occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz
Conseil du 03/05/2016
2016.05.19
Indemnité représentative de logement des instituteurs (I.R.L.)
Conseil du 03/05/2016
2016.05.17
Approbation des tarifs relatifs à l’exploitation du cinéma applicables à compter du 1er juillet 2016
Conseil du 03/05/2016
2016.05.18
Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’achat de ressources numériques
Conseil du 03/05/2016
2016.05.16
Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 3 – exercice 2016
Conseil du 03/05/2016