1518 délibérations
2023-04-12
Restructuration et réhabilitation des vestiaires du Stade Lucien Sisco - Demande d'aide financière auprès du Département du Var
Conseil du 04/04/2023
2023-04-11
Mise à jour de la délibération du 27 septembre 2022 portant sur la demande de subvention pour la création de la voie douce - Mise à jour du plan de financement - Demande d'aide financière auprès du Département du Var
Conseil du 04/04/2023
2023-04-10
Réserve communale de sécurité civile - Acquisition d'équipements - Demande de subvention au Département du Var 2023
Conseil du 04/04/2023
2023-04-09
Renaturation de l'Allée et des abords des écoles Jean de Florette et Manon des Sources - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau
Conseil du 04/04/2023
2023-04-08
Requalification, sécurisation et renaturation de l'Allée et des abords des écoles Jean de Florette et Manon des Sources - Demande d'aide financière au titre du fonds vert 2023
Conseil du 04/04/2023
2023-04-07
Proposition de tarif - Taxe locale sur la publicité extérieure
Conseil du 04/04/2023
2023-04-06
Vote des taux d'imposition directe locale - Exercice 2023
Conseil du 04/04/2023
2023-04-05
Affectation des résultats - Exercice 2022 - Chambre funéraire
Conseil du 04/04/2023
2023-04-04
Affectation des résultats - Exercice 2022 - Ports
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant à la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique
Conseil du 04/04/2023
2023-04-03
Compte financier unique - Budget de la Chambre Funéraire
Conseil du 04/04/2023
2023-04-02
Compte Financier Unique - Avenant à la convention du 4 février 2020 relative à l'expérimentation du CFU
Conseil du 04/04/2023
2023-04-01
Compte financier unique - Budget des ports
Conseil du 04/04/2023
Séance du 7 février 2023
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Avenant à la convention du 26 janvier 2021 passée entre la Commune et SOLIHA Var pour un programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti
Conseil du 07/02/2023
2023-02-17
SOLIHA Var - Programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti - Avenant à la convention du 26 janvier 2021
Conseil du 07/02/2023
Annexe - Convention d'habilitation pour le dépôt en groupement des certificats d'économie d'énergie
Conseil du 07/02/2023
2023-02-16
Valorisation des travaux d'économies d'énergie - Convetion d'habilitation pour le dépôt en groupement des certificats d'économie d'énergie - Convetion à intervenir entre la Commune et le SYMIELECVAR
Conseil du 07/02/2023