961 délibérations

2021-04-18

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°8 "Maintenance du réseau d'éclairage public" de la Commune de la Cadière d'Azur au profit du syndicat

Conseil du 13/04/2021

2021-04-17

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence n°7 "Réseau de prises de charge pour véhicules électriques" des Communes du Bal et de Brenon au profit du syndicat

Conseil du 13/04/2021

2021-04-16

Dénomination des voies - Voies publiques et voies privées - Ouverture à la circulation publique

Conseil du 13/04/2021

2021-04-15

Soliha Var - Programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti - Evolution du périmètre

Conseil du 13/04/2021

2021-04-14

Octroi de la protection fonctionnelle de la Commune à Philippe Barthélemy, Maire

Conseil du 13/04/2021

2021-04-13

Demande de subvention auprès de la Région Provence Alpes Cote d'Azur pour le projet scientifique et culturel de la bibliothèque Mireille Durand

Conseil du 13/04/2021

2021-04-12

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet scientifique et culturel de la bibliothéque Mireille Durand

Conseil du 13/04/2021

2021-04-11

Donation à la Commune au profit du centre d'art Sébastien - Monsieur Bruno Boigontier

Conseil du 13/04/2021

2021-04-10

Donation à la Commune au profit du centre d'art Sébastien - Madame Gartrud Varailhon

Conseil du 13/04/2021

2021-04-09

Donation à la Commune - Famille Mathonnet - Instruments de musique au profit de l'école de musique

Conseil du 13/04/2021

2021-04-07

Site Natura 2000 la pointe Fauconnière - Demande de prolongation de la convention d'animation 2018-2021 et de modification du prévisionnel de dépenses

Conseil du 13/04/2021

2021-04-06

Appel à projet "Atlas de la biodiversité communale" - Plan de relance - Demande d'aide financière en fonctionnement auprès de l'officier français de la biodiversité

Conseil du 13/04/2021

2021-04-05

Plan de protection de l'atmosphère (P.P.A) du Var - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 13/04/2021

2021-04-04

Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2021

Conseil du 13/04/2021

2021-04-03

Hébergement des travailleurs saisonniers - Convention à intervenir entre l'Etat et la Commune

Conseil du 13/04/2021

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