1485 délibérations
2021-11-10
Budget général - Apurement du compte 1069 - Changement de nomenclature budgétaire et comptable : passage de la M14 à la M57
Conseil du 16/11/2021
2021-11-09
Budget général - Révision du régime des amortissements des immobilisations dans le cadre du changement de nomenclature budgétaire et comptable - Passage de la M14 à la M57
Conseil du 16/11/2021
2021-11-08
Adoption du réglement budgétaire et financier pour l'ensemble des budgets de la Commune
Conseil du 16/11/2021
2021-11-07
Budget général - Adoption de la norme comptable M57 à compter du 1er janvier 2022
Conseil du 16/11/2021
2021-11-06
Débat d'Orientation Budgétaire - Exercice 2022 - Commune/ Ports - Rapports sur les orientations budgétaires
Conseil du 16/11/2021
2021-11-05
Annulation des titres sur exercices antérieurs - Budget supplémentaire de la Commune - Exercice 2021 - Approbation du Conseil Municipal
Conseil du 16/11/2021
2021-11-04
Admissions en non-valeur - Budget supplémentaire des Ports - Exercice 2021 - Approbation du Conseil Municipal
Conseil du 16/11/2021
2021-11-03
Admissions en non-valeur - Budget supplémentaire de la Commune - Exercice 2021 - Approbation du Conseil Municipal
Conseil du 16/11/2021
2021-11-02
Budget supplémentaire - Ports - Exercice 2021
Conseil du 16/11/2021
2021-11-01
Budget supplémentaire - Commune - Exercice 2021
Conseil du 16/11/2021
Séance du 12 octobre 2021
Conseil du 12/10/2021
2021-10-16
Office de Tourisme - Demande de renouvellement de classement de l'établissement public à caractère industriel et commercial
Conseil du 12/10/2021
2021-10-15
Dénomination des voies - Voies publiques et voies privées ouvertes à la circulation publique
Conseil du 12/10/2021
2021-10-14
Mise à la réforme de véhicule et matériel
Conseil du 12/10/2021
2021-10-13
S.I.V.A.A.D - Retrait de la commune de la Roquebrussanne - Avis du Conseil Municipal
Conseil du 12/10/2021
2021-10-12
Syndicat des communes du littoral varois - Modification des statuts - Approbation
Conseil du 12/10/2021
2021-10-11
Syndicat des communes du littoral varois - Rapport d'activité - Exercice 2020 - Communication au Conseil Municipal
Conseil du 12/10/2021
2021-10-10
Responsabilité élargie des producteurs pour les produits du Tabac - Signature d'un contrat avec un éco-organisme
Conseil du 12/10/2021