1518 délibérations
2018.02.01
Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Ecole le Petit Prince Prince – Travaux de mise en accessibilité – Priorité n° 1
Conseil du 27/02/2018
2018.02.05
Quartier de la Miolane – Régularisations de délaissés1 - Actes à venir
Conseil du 30/01/2018
2017.12.32
Recensement général de la population 2018 - Rémunération des agents recenseurs
Conseil du 12/12/2017
2017.12.30
S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2018/2019- Signature des Marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire
Conseil du 12/12/2017
2017.12.31
Désordres (infiltrations) affectant le groupe scolaire de la Deidière - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel
Conseil du 12/12/2017
2017.12.28
Dénomination de la Grainothèque de la Bibliothèque Municipale Mireille Durand
Conseil du 12/12/2017
2017.12.29
Prestation de service unique pour l’accueil du jeune enfant – Convention à intervenir avec la Mutualité Sociale Agricole Provence Azur
Conseil du 12/12/2017
2017.12.27
Modification du tableau des effectifs
Conseil du 12/12/2017
2017.12.24
Fonds de soutien aux Collectivités Territoriales ayant souscrit des emprunts structurés - Reconduction du dispositif d'aide dérogatoire
Conseil du 12/12/2017
2017.12.25
Délibération prescrivant la modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer
Conseil du 12/12/2017
2017.12.26
Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
Conseil du 12/12/2017
2017.12.22
Actualisation des Tarifs - Budget de l'Eau
Conseil du 12/12/2017
2017.12.23
Actualisation des Tarifs - Budget de l'Assainissement
Conseil du 12/12/2017
2017.12.21
Actualisation des Tarifs - Budget des Ports
Conseil du 12/12/2017
2017.12.19
Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Sportive Saint Cyrienne
Conseil du 12/12/2017
2017.12.20
Actualisation des Tarifs - Budget de la Commune
Conseil du 12/12/2017
2017.12.18
Convention d'objectifs entre la Commune et l'Association Toulon Saint Cyr Var Handball
Conseil du 12/12/2017
2017.12.16
Subventions aux Associations - Exercice 2018 - Budget des Ports
Conseil du 12/12/2017