940 délibérations
2017.04.03
Compte Administratif – Exercice 2016 – Eau
Conseil du 11/04/2017
2017.04.04
Compte Administratif – Exercice 2016 – Assainissement collectif
Conseil du 11/04/2017
2017.04.05
Comptes de Gestion – Exercice 2016 - Commune
Conseil du 11/04/2017
2017.04.02
Compte Administratif – Exercice 2016 – Ports
Conseil du 11/04/2017
2017.04.01
Compte Administratif – Exercice 2016 – Commune
Conseil du 11/04/2017
2017.03.17
Chambres de métiers et de l’Artisanat Région P.A.C.A – Charte de soutien à l’activité économique de proximité
Conseil du 28/03/2017
2017.03.15
Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var – Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2017
Conseil du 28/03/2017
2017.03.16
Indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) - Fixation du montant de l'IRL pour 2016 - Exercice 2017
Conseil du 28/03/2017
2017.03.14
Plages des Lecques - Concession de la plage artificielle des Lecques - Avenant n° 3
Conseil du 28/03/2017
2017.03.12
Résidence « Les Aigues Marines » - Régularisation des cessions dans le cadre des aménagements urbains réalisés - Actes notariés à intervenir
Conseil du 28/03/2017
2017.03.13
Politique de Labels de qualité – Démarche France Station Nautique – Conseil de Station – Délibération modificative
Conseil du 28/03/2017
2017.03.10
Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques
Conseil du 28/03/2017
2017.03.11
Domaine de la Litorne – Acte d’échange à intervenir avec la SNC FONCIER CONSEIL - Rectificatif de limites du stade de la Miolane -Aménagement du Boulevard de la Litorne - Parcelles anciennement cadastrées section DI n° 26 et 155
Conseil du 28/03/2017
2017.03.09
Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive
Conseil du 28/03/2017
2017.03.07
Défense de la forêt contre les incendies - Mise en place d’un comité de secteur au sein de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer – Convention à intervenir entre la Commune et le Conseil Départemental du Var
Conseil du 28/03/2017
2017.03.08
Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2017
Conseil du 28/03/2017
2017.03.06
Modules d’entraînement physique pour l’aménagement de l’aire de fitness située quartier de la Miolane - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport
Conseil du 28/03/2017
2017.03.05
Conseil Régional P.A.C.A –– Mixité sociale - Aménagement d’une aire de détente et de pratique sportive situé quartier de la Miolane - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2017
Conseil du 28/03/2017
