1518 délibérations

2023-04-12

Restructuration et réhabilitation des vestiaires du Stade Lucien Sisco - Demande d'aide financière auprès du Département du Var

Conseil du 04/04/2023

2023-04-11

Mise à jour de la délibération du 27 septembre 2022 portant sur la demande de subvention pour la création de la voie douce - Mise à jour du plan de financement - Demande d'aide financière auprès du Département du Var

Conseil du 04/04/2023

2023-04-10

Réserve communale de sécurité civile - Acquisition d'équipements - Demande de subvention au Département du Var 2023

Conseil du 04/04/2023

2023-04-09

Renaturation de l'Allée et des abords des écoles Jean de Florette et Manon des Sources - Demande de subvention auprès de l'agence de l'eau

Conseil du 04/04/2023

2023-04-08

Requalification, sécurisation et renaturation de l'Allée et des abords des écoles Jean de Florette et Manon des Sources - Demande d'aide financière au titre du fonds vert 2023

Conseil du 04/04/2023

2023-04-05

Affectation des résultats - Exercice 2022 - Chambre funéraire

Conseil du 04/04/2023

Annexe - Avenant à la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique

Conseil du 04/04/2023

2023-04-02

Compte Financier Unique - Avenant à la convention du 4 février 2020 relative à l'expérimentation du CFU

Conseil du 04/04/2023

Annexe - Avenant à la convention du 26 janvier 2021 passée entre la Commune et SOLIHA Var pour un programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti

Conseil du 07/02/2023

2023-02-17

SOLIHA Var - Programme d'intervention pour la réhabilitation du bâti - Avenant à la convention du 26 janvier 2021

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Convention d'habilitation pour le dépôt en groupement des certificats d'économie d'énergie

Conseil du 07/02/2023

2023-02-16

Valorisation des travaux d'économies d'énergie - Convetion d'habilitation pour le dépôt en groupement des certificats d'économie d'énergie - Convetion à intervenir entre la Commune et le SYMIELECVAR

Conseil du 07/02/2023

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