2017.03.05

Conseil Régional P.A.C.A –– Mixité sociale - Aménagement d’une aire de détente et de pratique sportive situé quartier de la Miolane - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

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2017.03.03

Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local - Restructuration et mise aux normes de la jetée du Port de la Madrague

Conseil du 28/03/2017

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2017.03.04

Conseil Départemental du Var – Demande globale d’aides financières – Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

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2017.03.02

Réforme du stationnement - Institution d'un forfait de post stationnement - Modalités de gestion

Conseil du 28/03/2017

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2017.03.01

Convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat

Conseil du 28/03/2017

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2017.02.11

S.I.V.A.A.D – Marché de fournitures et service de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique ou d’un commerce équitable – SOCIETE BIOVIANDES – Avenants à intervenir

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.10

Cuisine centrale - Mise à la réforme de matériels

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.08

Budget de l'Eau - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2017

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.09

Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2017

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.07

Acceptation d’un legs – Monsieur Bernward LEIST

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.05

C.A.S.S.B – Attribution de compensation 2016 et 2017

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.06

Convention d'autorisation temporaire CPIE Côte provençale - Atelier Bleu - Calanque de Port d'Alon

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.03

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition - Approbation

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.04

Adhésion de la C.A.S.S.B au Syndicat Mixte Ouvert Provence Alpes Côte d’Azur Très Haut Débit (SMO PACA THD)

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.02

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2017 – Centre d’Art Sébastien – Mise aux normes des salles d’exposition

Conseil du 14/02/2017

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2017.02.01

Opération « Les Câpriers » - Réalisation de logements locatifs sociaux - Boulevard de la Litorne - Bail à construction au profit du Logis Familial Varois

Conseil du 14/02/2017

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2016.12.01

Décision de conserver l'exercice de la compétence Promotion du Tourisme dont la création d'Offices de Tourisme

Conseil du 22/12/2016

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2016.12.34

Fixation de la durée d'exercice de l'activité des titulaires d'autorisation d'occupation domaniale dans une halle ou un marché pour la présentation d'un successeur en cas de cession de loeur fonds de commerce

Conseil du 13/12/2016

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