1485 délibérations

2022-12-06

Subventions aux personnes de droit privé - Rénovation des façades et devantures commerciales - SOLIHA - Exercice 2023

Conseil du 20/12/2022

Annexe - Convention d'objectifs entre la Commune et l'association sportive saint-cyrienne

Conseil du 20/12/2022

2022-12-05

Convention d'objectifs entre la Commune et l'association sportive saint-cyrienne

Conseil du 20/12/2022

2022-12-02

Autorisation de programme et crédits de paiement "Construction du Centre Technique Municipal" et du "Pôle Culturel"

Conseil du 20/12/2022

2022-11-28

Dénomination de voie - Voie publique et voie privée ouverte à la circulation publique

Conseil du 29/11/2022

2022-11-27

SYMIELECVAR - Reprise par la Commune de Tavernes et transfert de la Commune de Cavalaire-sur-Mer au profit du syndicat de la compétence N°8 "maintenance de l'éclairage public"

Conseil du 29/11/2022

2022-11-26

SYMIELECVAR - Transfert de la compétence N°7 "réseau de prise de charge pour véhicules électriques" des Communes de Bargemon, Vinon-sur-Verdon, la Farlède et Flassans-sur-Issole au profit du syndicat

Conseil du 29/11/2022

2022-11-25

SYMIELECVAR - Reprise de la compétence N°3 "économie d'énergie" par la Commune de Cuers

Conseil du 29/11/2022

2022-11-24

SYMIELECVAR - Reprise par la Commune de Cuers et transfert de la Commune de Montauroux au profit du syndicat - De la compétence N°1 "équipement de réseaux d'éclairage public"

Conseil du 29/11/2022

2022-11-21

Donation à la Commune - Famille Peirani - Piano de marque Gaveau au pôle culturel

Conseil du 29/11/2022

Annexe : Convention d'adhésion au service "assistance retraite" du Centre de Gestion du Var

Conseil du 29/11/2022

2022-11-20

Adhésion au service "assistance retraite" proposé par le Centre de Gestion du Var - Convention à intervenir entre la Commune et le CDG 83

Conseil du 29/11/2022

Pagination des publications