1485 délibérations
2023-04-25
Astreinte et permanence
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 AOO1_ALIM2022 : "Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°43
Conseil du 04/04/2023
2023-04-24
Création d'un cheminement piétonnier inter-quartier - Ruisseau la salle
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 AOO1_ALIM2022 : "Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°12
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 AOO1_ALIM2022 : "Accord-cadre de fournitures de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, direct producteurs - Lot n°36
Conseil du 04/04/2023
2023-04-23
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2023 / 2024 - Avenant n°1 au marché concernant la SARK Pates Lanza - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix du marché n°Aoo3_HYGIENE2021 : "Accord-cadre de fournitures et équipements d'entretien, de nettoyage et d'hygiène pour les collectivités locales"
Conseil du 04/04/2023
2023-04-22
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022 / 2023 - Avenant n°1 au marché concernant la SAS Sanogia - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix du marché AOO1_LPS2021 : "Accord-cadre de fournitures de Librairie, de Papeterie, Scolaires et Mobiliers administratifs et scolaires des Collectivités locales"
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix du marché AOO4_MATRESCO2021 : "Accord-cadre de fournitures de matériels et d'équipements pour les restaurants collectifs à caractère social des collectivités territoriales"
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Avenant n°1 portant modification des prix du marché AOO5_MATST2021 : Fournitures de matériaux, matériels et d'équipements pour les services techniques des collectivités locales
Conseil du 04/04/2023
2023-04-20
Contrats d'assurance de la Commune - Lancement du marché
Conseil du 04/04/2023
2023-04-21
SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022 / 2023 - Avenant n°1 aux marchés supprimant la clause dite "butoir" de révision des prix concernant la SAS Lacroix City - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire
Conseil du 04/04/2023
Annexe - Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var pour la surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2023
Conseil du 04/04/2023
2023-04-19
Groupement de commande entre la Commune, le CCAS et la Caisse des Ecoles pour la passation d'un marché de fourniture de titres-restaurants - Autorisation du Conseil Municipal au Maire pour signer le marché
Conseil du 04/04/2023
2023-04-18
Convention de mise à disposition de personnels du SDIS du Var - Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2023
Conseil du 04/04/2023
2023-04-17
"Garde Régionale Marine - Soutien au recrutement de personnels saisonniers dans les aires marines protégées" - Appel à projet - Fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture - Demande de subvention auprès de la Région Sud
Conseil du 04/04/2023
2023-04-16
Création d'aires de stationnement pour vélos - Demande d'aide financière auprès de la Région Sud Provence-Alpes Côté d'Azur
Conseil du 04/04/2023