721 délibérations

2017.03.17

Chambres de métiers et de l’Artisanat Région P.A.C.A – Charte de soutien à l’activité économique de proximité

Conseil du 28/03/2017

2017.03.15

Convention de mise à disposition de personnels du S.D.I.S du Var – Surveillance des baignades aménagées durant la période estivale 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.16

Indemnité représentative de logement des instituteurs (IRL) - Fixation du montant de l'IRL pour 2016 - Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.14

Plages des Lecques - Concession de la plage artificielle des Lecques - Avenant n° 3

Conseil du 28/03/2017

2017.03.12

Résidence « Les Aigues Marines » - Régularisation des cessions dans le cadre des aménagements urbains réalisés - Actes notariés à intervenir

Conseil du 28/03/2017

2017.03.13

Politique de Labels de qualité – Démarche France Station Nautique – Conseil de Station – Délibération modificative

Conseil du 28/03/2017

2017.03.10

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 28/03/2017

2017.03.11

Domaine de la Litorne – Acte d’échange à intervenir avec la SNC FONCIER CONSEIL - Rectificatif de limites du stade de la Miolane -Aménagement du Boulevard de la Litorne - Parcelles anciennement cadastrées section DI n° 26 et 155

Conseil du 28/03/2017

2017.03.09

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive

Conseil du 28/03/2017

2017.03.07

Défense de la forêt contre les incendies - Mise en place d’un comité de secteur au sein de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer – Convention à intervenir entre la Commune et le Conseil Départemental du Var

Conseil du 28/03/2017

2017.03.08

Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.06

Modules d’entraînement physique pour l’aménagement de l’aire de fitness située quartier de la Miolane - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport

Conseil du 28/03/2017

2017.03.05

Conseil Régional P.A.C.A –– Mixité sociale - Aménagement d’une aire de détente et de pratique sportive situé quartier de la Miolane - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.03

Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local - Restructuration et mise aux normes de la jetée du Port de la Madrague

Conseil du 28/03/2017

2017.03.04

Conseil Départemental du Var – Demande globale d’aides financières – Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.02

Réforme du stationnement - Institution d'un forfait de post stationnement - Modalités de gestion

Conseil du 28/03/2017

Pagination des publications