748 délibérations

2017.03.11

Domaine de la Litorne – Acte d’échange à intervenir avec la SNC FONCIER CONSEIL - Rectificatif de limites du stade de la Miolane -Aménagement du Boulevard de la Litorne - Parcelles anciennement cadastrées section DI n° 26 et 155

Conseil du 28/03/2017

2017.03.09

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'adhésion au service de médecine professionnelle et préventive

Conseil du 28/03/2017

2017.03.07

Défense de la forêt contre les incendies - Mise en place d’un comité de secteur au sein de la Commune de Saint-Cyr-sur-Mer – Convention à intervenir entre la Commune et le Conseil Départemental du Var

Conseil du 28/03/2017

2017.03.08

Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.06

Modules d’entraînement physique pour l’aménagement de l’aire de fitness située quartier de la Miolane - Demande de subvention auprès du Centre National pour le Développement du Sport

Conseil du 28/03/2017

2017.03.05

Conseil Régional P.A.C.A –– Mixité sociale - Aménagement d’une aire de détente et de pratique sportive situé quartier de la Miolane - Demande d'aide financière en investissement - Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.03

Demande de subvention au titre du fonds de soutien à l'investissement public local - Restructuration et mise aux normes de la jetée du Port de la Madrague

Conseil du 28/03/2017

2017.03.04

Conseil Départemental du Var – Demande globale d’aides financières – Exercice 2017

Conseil du 28/03/2017

2017.03.02

Réforme du stationnement - Institution d'un forfait de post stationnement - Modalités de gestion

Conseil du 28/03/2017

2017.03.01

Convention de coordination de la Police Municipale et des Forces de Sécurité de l’Etat

Conseil du 28/03/2017

2017.02.11

S.I.V.A.A.D – Marché de fournitures et service de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique ou d’un commerce équitable – SOCIETE BIOVIANDES – Avenants à intervenir

Conseil du 14/02/2017

2017.02.09

Budget de l'Assainissement collectif - Décision Budgétaire Modificative n° 1 - Exercice 2017

Conseil du 14/02/2017

2017.02.06

Convention d'autorisation temporaire CPIE Côte provençale - Atelier Bleu - Calanque de Port d'Alon

Conseil du 14/02/2017

2017.02.03

Modification simplifiée n° 1 du Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la mise à disposition - Approbation

Conseil du 14/02/2017

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