721 délibérations

2016.06.05

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Var - Projet de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Var (S.I.E.E.O.V) – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 14/06/2016

2016.06.04

Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire communal – Champ d’application

Conseil du 14/06/2016

2016.06.03

Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du P.L.U

Conseil du 14/06/2016

2016.06.02

Budget des Ports – Créance irrécouvrable – Admission en non-valeur– Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2016

Conseil du 14/06/2016

2016.06.01

Budget Commune - Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision Budgétaire Modificative n° 4 – Exercice 2016

Conseil du 14/06/2016

2016.05.20

Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l'occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz

Conseil du 03/05/2016

2016.05.17

Approbation des tarifs relatifs à l’exploitation du cinéma applicables à compter du 1er juillet 2016

Conseil du 03/05/2016

2016.05.18

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’achat de ressources numériques

Conseil du 03/05/2016

2016.05.16

Budget de la Commune – Décision Budgétaire Modificative n° 3 – exercice 2016

Conseil du 03/05/2016

2016.05.15

Procédure de délégation de service public – Gestion de la salle de Cinéma "Le Casino" - Approbation du contrat à intervenir

Conseil du 03/05/2016

2016.05.14

Réutilisation des eaux usées traitées pour l’arrosage des espaces verts de la Commune - Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau

Conseil du 03/05/2016

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