764 délibérations

2016.07.06

Logements sociaux – Adhésion de la Commune de Saint Cyr sur Mer au système d'enregistrement national des demandes de logement locatif social

Conseil du 05/07/2016

Désignation du Centre Communal d’Action Sociale en tant que guichet enregistreur – Convention à intervenir entre la Commune et la Préfecture du Var

2016.07.04

Détermination du taux de promotion du nouveau cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux

Conseil du 05/07/2016

2016.07.02

Plage des Lecques - Sous traités d’exploitation des lots de plage– Rapports annuels des délégataires – Exercice 2015

Conseil du 05/07/2016

2016.07.01

Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2015

Conseil du 05/07/2016

2016.06.06

Désaffectation d’un ancien local antennes et déclassement d’une partie du domaine public communal – Cession d’une emprise au propriétaire riverain – Parcelle Avenue des Tropiques à Saint Cyr sur Mer

Conseil du 14/06/2016

2016.06.05

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Var - Projet de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Var (S.I.E.E.O.V) – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 14/06/2016

2016.06.04

Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire communal – Champ d’application

Conseil du 14/06/2016

2016.06.03

Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du P.L.U

Conseil du 14/06/2016

2016.06.02

Budget des Ports – Créance irrécouvrable – Admission en non-valeur– Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2016

Conseil du 14/06/2016

2016.06.01

Budget Commune - Créances irrécouvrables – Admissions en non-valeur – Décision Budgétaire Modificative n° 4 – Exercice 2016

Conseil du 14/06/2016

2016.05.20

Etat des sommes dues par GRDF et GRT au titre de l'occupation du domaine public communal par les ouvrages de distribution de gaz, par les ouvrages de transport de gaz et par les canalisations particulières de gaz

Conseil du 03/05/2016

2016.05.17

Approbation des tarifs relatifs à l’exploitation du cinéma applicables à compter du 1er juillet 2016

Conseil du 03/05/2016

2016.05.18

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’achat de ressources numériques

Conseil du 03/05/2016

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