748 délibérations

2015.04.04

Participation au groupement de commandes lancé par le SYMIELECVAR en tant que coordonnateur pour l'achat d'électricité

Conseil du 14/04/2015

2015.04.05

Convention avec la Commune de la Cadière d'Azur - Réfection du chemin limitrophe de la Malissonne

Conseil du 14/04/2015

2015.04.06

Mise en œuvre des processus de verbalisation électronique sur le territoire de la Commune - Convention à intervenir entre l'agence nationale de traitement automatisé des infractions (A.N.T.A.I) et la Commune de Saint Cyr sur Mer

Conseil du 14/04/2015

2015.04.07

Délégation de compétences de la Communauté d'agglomération sud sainte baume au profit de la Commune pour l'organisation d'un service de transport à la personne.

Conseil du 14/04/2015

2015.04.09

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural provence alpes côte d'azur (SAFER) – Convention d'intervention foncière

Conseil du 14/04/2015

2015.04.10

Plage des Lecques - Concession de la plage artificelle des Lecques - Avenant n° 2

Conseil du 14/04/2015

2015.04.12

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 1 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « La Patouille »

Conseil du 14/04/2015

 Procédure de délégation de service public - Approbation

2015.04.13

Convention d'occupation et d'exploitation de longue durée d'un établissement de restauration situé sur le domaine public - Lot 2 : bâtiment existant actuellement à l'enseigne « Le Grain de Sable »

Conseil du 14/04/2015

Procédure de délégation de service public - Approbation

2015.04.14

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public – Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation

Conseil du 14/04/2015

2015.04.15

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d'exploitation des lots de plage - Procédure de délégation de service public – Création de la commission de délégation de service public et élection des ses membres

Conseil du 14/04/2015

2015.04.16

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public - Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation de service public

Conseil du 14/04/2015

2015.04.17

Gestion de la salle de cinéma « Le Casino » - Relance selon la procédure de délégation de service public de la gestion de la salle de cinéma « Le Casino »

Conseil du 14/04/2015

Création de la commission de délégation de service public et éléction de ses memb

2015.04.19

Présentation du rapport annuel 2013 du service public de l'assainissement non collectif (SPANC) présente par la Communauté Sud Sainte Baume

Conseil du 14/04/2015

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