721 délibérations

2018.02.15

Gestion des Accueils de Loisirs sans Hébergement de la Commune – Avenant n° 1 au Marché

Conseil du 27/02/2018

2018.02.14

Région Provence Alpes Côte d'Azur - Demande de subvention au titre du FRAT – Restructuration et réhabilitation d'un futur bâtiment communal en vue de la création d'un pôle jeunesse

Conseil du 27/02/2018

2018.02.04

Garantie partielle d’emprunts sollicitée par Var Habitat – Emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations dans le cadre de la construction de 6 logements locatifs sociaux – 19, avenue Victor Hugo – Résidence « le Patio

Conseil du 27/02/2018

2018.02.03

Département du Var – Demande d’aide financière – Exercice 2018 - Aménagement du quartier des Lecques - Requalification, sécurisation et mise en accessibilité - Phase 7 - Requalification des espaces de stationnement du parking Mauric et de l'All

Conseil du 27/02/2018

2018.02.02

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R) 2018 - Ecole Manon des Sources – Rénovation thermique – Priorité n° 2

Conseil du 27/02/2018

2018.02.01

Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – Ecole le Petit Prince Prince – Travaux de mise en accessibilité – Priorité n° 1

Conseil du 27/02/2018

2017.12.32

Recensement général de la population 2018 - Rémunération des agents recenseurs

Conseil du 12/12/2017

2017.12.30

S.I.V.A.A.D – Procédure d’appel d’offres 2018/2019- Signature des Marchés – Autorisation du Conseil Municipal au Maire

Conseil du 12/12/2017

2017.12.31

Désordres (infiltrations) affectant le groupe scolaire de la Deidière - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

Conseil du 12/12/2017

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