1485 délibérations

Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°5

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°3

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°4

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Avenant N°1 portant modification des prix du marché N°AOO3_Hygiène2021, Lot N°2

Conseil du 07/02/2023

2023-02-08

SIVAAD - Procédure d'appel d'offres 2022/2023 Avenants N°1 aux marchés concernant la SAS ADELYA - Autorisation du Conseil Municipal au Maire - Délibération complémentaire

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Convention de remboursement des sommes engagées par la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume au titre de l'adhésion mutualisée aux marchés de téléphonie et prestations associées

Conseil du 07/02/2023

2023-02-07

Adhésion au groupement de commande : réseau des acheteurs hospitaliers - Convention à intervenir entre la Commune et la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 07/02/2023

Annexe - Convention pour l'application du forfait communal entre la Comme de Saint-Cyr-sur-Mer et l'association Don Bosco "Contrat associatif"

Conseil du 07/02/2023

2023-02-06

Application du forfait communal entre la Commune et l'association Don Bosco "contrat associatif" - Convention à intervenir

Conseil du 07/02/2023

2023-02-05

Demande d'aide financière équipements sportifs - Travaux de réfection et d'extension du skate park - Agence Nationale du Sport

Conseil du 07/02/2023

2023-02-04

Demande d'aide financière équipements sportifs - Construction d'un city stade - Agence Nationale du Sport

Conseil du 07/02/2023

2023-02-03

Tarifs à compter du 15 février 2023 - Budget de la Commune - Affaires scolaires

Conseil du 07/02/2023

2023-02-02

Budget de la Commune - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur - Exercice 2023

Conseil du 07/02/2023

2023-02-01

Financement de la réfection des pannes du Vieux Port des Lecques - Décision budgétaire modificative N°1

Conseil du 07/02/2023

2023-02-12

Convention à intervenir avec le Centre de Gestion du Var pour l'organisation des examens psychotechniques

Conseil du 07/02/2023

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