807 délibérations

2016.10.03

Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) sur l’évolution des coûts et prestations associées aux compétences antérieurement transférées

Conseil du 04/10/2016

2016.10.04

Présentation du rapport d’activité 2015 de la Communauté d’Agglomération Sud Sainte Baume

Conseil du 04/10/2016

2016.10.02

Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T) suite à la transformation en Communauté d’Agglomération

Conseil du 04/10/2016

2016.07.07

Fourrière animale municipale – Proposition de contrat à intervenir avec la Société Protectrice des Animaux Marseille Provence

Conseil du 05/07/2016

2016.07.05

Concession de la plage artificielle des Lecques – Sous-traités d’exploitation - Procédure de Délégation de Service Public – Grille d’évaluation du cahier des charges

Conseil du 05/07/2016

2016.07.06

Logements sociaux – Adhésion de la Commune de Saint Cyr sur Mer au système d'enregistrement national des demandes de logement locatif social

Conseil du 05/07/2016

Désignation du Centre Communal d’Action Sociale en tant que guichet enregistreur – Convention à intervenir entre la Commune et la Préfecture du Var

2016.07.04

Détermination du taux de promotion du nouveau cadre d’emplois des ingénieurs territoriaux

Conseil du 05/07/2016

2016.07.02

Plage des Lecques - Sous traités d’exploitation des lots de plage– Rapports annuels des délégataires – Exercice 2015

Conseil du 05/07/2016

2016.07.01

Services de l’eau et de l’assainissement collectif – Rapports annuels du Délégataire et Rapport annuel du Maire - Exercice 2015

Conseil du 05/07/2016

2016.06.06

Désaffectation d’un ancien local antennes et déclassement d’une partie du domaine public communal – Cession d’une emprise au propriétaire riverain – Parcelle Avenue des Tropiques à Saint Cyr sur Mer

Conseil du 14/06/2016

2016.06.05

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale du Var - Projet de dissolution du Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Eclairage de l’Ouest Var (S.I.E.E.O.V) – Avis du Conseil Municipal

Conseil du 14/06/2016

2016.06.04

Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur le territoire communal – Champ d’application

Conseil du 14/06/2016

2016.06.03

Révision du Plan d’Occupation des Sols valant élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Approbation du P.L.U

Conseil du 14/06/2016

2016.06.02

Budget des Ports – Créance irrécouvrable – Admission en non-valeur– Décision Budgétaire Modificative n° 1 – Exercice 2016

Conseil du 14/06/2016

Pagination des publications