1485 délibérations

2021-10-09

Projet de création de la ligne ferroviaire nouvelle Provence-Côte d'Azur (L.N.P.C.A) reliant Marseille à Nice - Evaluation environnementale et mise en compatibilité des documents d'urbanisme - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-10-08

Construction d'un nouveau centre technique municipal - Composition du jury de concours de maîtrise d'oeuvre

Conseil du 12/10/2021

2021-10-07

Construction d'un nouveau centre technique municipal - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre

Conseil du 12/10/2021

2021-10-06

Lancement de la Délégation de Service Public pour l'exploitation du cinéma municipal "Le Casino"

Conseil du 12/10/2021

2021-10-05

Concession de la plage artificielle des Lecques - Rapport annuel du concessionnaire - Exercice 2020

Conseil du 12/10/2021

2021-10-04

Emprunts contractés par le logis familial varois auprès de la caisse des dépôts et consignations dans le cadre de la construction des logements locatifs sociaux - Chemin du Sauvet programme "La clé des champs"

Conseil du 12/10/2021

2021-10-03

Travaux de rénovation du Chemin Saint Antoine - Convention à intervenir avec la commune de La Cadière d'Azur

Conseil du 12/10/2021

2021-10-02

Commission municipale des finances - Désignation des représentants du Conseil Municipal - Délibération modificative

Conseil du 12/10/2021

2021-10-01

Installation d'un nouveau conseiller municipal et modification du tableau du Conseil Municipal

Conseil du 12/10/2021

2021-07-07

Création de la réserve communale de sécurité civile et dissolution du Comité Comunal des Feux de Forêt (CCFF)

Conseil du 06/07/2021

2021-07-06

SAFER - Rétrocession au profit de la Commune - Parcelle DZ N°60 lieu dit "regarde ouest"

Conseil du 06/07/2021

2021-07-03

Gestion et exploitation de la chambre funéraire - Société O.G.F - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2020

Conseil du 06/07/2021

2021-07-01

Plages des Lecques - Rapports annuels des sous-traitants des lots de plage - Exercice 2020

Conseil du 06/07/2021

2021-05-22

Dispositif d'intervenant social en gendarmerie - Mise en place d'un poste mutualisé sur les compagnies de gendarmerie de la Valette et Hyères - Participation des partenaires concernés - Conventions à intervenir

Conseil du 25/05/2021

2021-05-21

Dérogations au repose dominical des commerces de détail - Avis du Conseil Municipal

Conseil du 25/05/2021

Pagination des publications