807 délibérations

2014.11.07

Créances irrécouvrables admissions en non-valeur – Budget supplémentaire de la Commune – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

2014.11.08

Créances irrécouvrables admission en non-valeur – Budget supplémentaire des ports – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

2014.11.09

Subventions aux Associations – Budget supplémentaire de la Commune – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

2014.11.10

Subventions aux Associations au titre de l'année sportive 2014-2015 – Budget supplémentaire de la Commune – exercice 2014

Conseil du 18/11/2014

2014.11.15

Révision générale du P.O.S valant élaboration du P.L.U - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables

Conseil du 18/11/2014

2014.11.16

Sentier du littoral – Convention relative à la maitrise d’ouvrage des travaux d’entretien - Missions de signalétique et de balisage

Conseil du 18/11/2014

2014.11.17

Rythmes scolaires – Montant horaire de la vacation pour les intervenants extérieurs justifiant d’un diplôme d’un niveau supérieur au BAFA

Conseil du 18/11/2014

2014.11.18

Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi de Rédacteur principal de 1ère classe, d’un emploi d’agent spécialisé des écoles maternelles principal de 1ère classe

Conseil du 18/11/2014

d’un poste de puéricultrice de classe supérieure, et d’un poste  d’éducateur des activités physiques et sportives principal de 1ère classe

2014.11.19

Service de transport en commun de type « navette » sur le territoire de la Commune – Reconduction du service - Lancement d'un appel d'offres ouvert

Conseil du 18/11/2014

2014.11.21

Conseil d'administration du Collège Romain BLACHE de Saint Cyr sur Mer - Délibération modificative

Conseil du 18/11/2014

2014.10.01

Transformation de la Communauté de Communes Sud Sainte Baume en Communauté d'Agglomération

Conseil du 21/10/2014

2014.09.01

Modification des statuts de la Communauté de Communes Sud Sainte Baume – Extension des compétences

Conseil du 23/09/2014

2014.09.02

Concession de la plage artificielle des Lecques - Contrats d’amodiation de longue durée – Décision sur le principe du lancement d'une délégation de service public

Conseil du 23/09/2014

Rapport présentant les caractéristiques essentielles de la délégation de service public

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